← Revenir aux actualités

L’ADEME lance un nouvel appel à projets sur le recyclage des métaux et batteries Rédigé par Julie ALUNNO le 27 Fév 2023 à 11:41 1 commentaires

Dans le contexte de crise climatique et de tensions sur les matières premières, l’ADEME annonce le lancement du nouvel Appel à projets « Objectif Recyclage MATières » (ORMAT), financé par le Fonds Economie Circulaire, qui comprend un volet sur le recyclage des métaux et des batteries. 

Contexte de l’AAP

Avec ORMAT, l’ADEME souhaite soutenir les projets d’études et d’investissements qui favorisent, par le levier du recyclage, la réduction de l’utilisation de matières premières primaires, la résilience et la décarbonation de l’industrie en France. Toutes les étapes de la chaîne de valorisation matière de déchets sont ciblées et six grandes familles de matériaux sont concernées dont une consacrée aux métaux et batteries :

  • Plastiques ;
  • Textiles ;
  • Métaux et batteries ;
  • Bois ;
  • Papier – carton ;
  • Verre et matériaux minéraux.

Sur le volet dédié au recyclage des métaux et batteries, l’ADEME précise que « le risque de pénurie de métaux pour l’Europe et pour la France est réel ». Selon l’Agence de la Transition Ecologique, l’Europe va devoir importer à l’horizon 2030 entre 70 et 80 % des métaux essentiels pour la transition énergétique (nickel, cobalt, lithium), des terres rares et d’autres métaux moins critiques mais indispensables, comme l’aluminium et le cuivre.

Le recyclage des métaux peut contribuer à réduire la dépendance de l’Union Européenne à l’égard des importations de matières premières et se substituer à l’extraction des matières premières vierges. L’augmentation de la capacité de traitement sur le sol français constitue « un enjeu stratégique de souveraineté, de création de valeur et d’emplois ».

Volet métaux et batteries

Concernant le volet des métaux et batteries, l’ADEME souligne que « toute action permettant d’augmenter les taux de recyclage et de récupération des métaux ainsi que, dans certains cas, d’améliorer le degré de pureté des métaux sortant du recyclage doit être encouragée ».

Ainsi, le règlement européen sur les batteries, dont l’adoption est imminente, prévoit des obligations d’incorporation de certains métaux issus du recyclage (avec des degrés de pureté très élevés) dans les nouvelles batteries, afin de fermer la boucle du recyclage.

La seconde vie des batteries lithium-ion pourrait prolonger la durée de vie des modules en bon état par leur utilisation pour d’autres applications et ainsi diminuer l’impact environnemental des batteries.

Ainsi, les opérations prioritaires concernées par l’AAP sont les unités de prétraitement en vue du recyclage (automatisation, unités spécifiques dédiées au prétraitement) et les unités industrielles de recyclage des métaux éligibles (tableau ci-dessous).A noter que la production ou l’utilisation de MPR (Matières Premières issues du Recyclage) issus de plusieurs alliages d’aluminium utilisés pour la fabrication de blocs moteurs pour des automobiles thermiques ne sont pas éligibles.

Une attention particulière sera portée :

  • Au recyclage et à la récupération des métaux des batteries, des platinoïdes et des terres rares ;
  • A l’augmentation de capacité de traitement pour les filières dont les capacités sont déficitaires ;
  • A l’augmentation des taux de recyclage et de récupération des métaux ;
  • Dans certains cas, l’amélioration de degré de pureté des métaux sortant du recyclage ;
  • Au recyclage de déchets post-industriels issus de la fabrication de batteries ;
  • Au recyclage primaire d’aluminium pour des applications à haute valeur ajoutée ;
  • Au reconditionnement et à la remanufacture de batteries.

Eligibilité et calendrier

Les projets éligibles peuvent aussi bien viser la modification de ligne de production, que l’augmentation de capacité ou de taux d’incorporation, l’amélioration de la qualité ou de la performance, ou encore la mise en œuvre d’une première incorporation de MPR et dans certains cas la création d’activité.

ORMAT comporte deux axes de projets éligibles pour s’adapter à leurs différents stades d’avancement :

  • Un axe dédié à l’aide aux diagnostics, études de faisabilité et essais, pour les entreprises qui souhaitent consolider leur projet et leur décision d’investissement dans une phase préliminaire. Les plafonds de dépenses éligibles sont de 50 000 euros pour les diagnostics, de 100 000 euros pour les études et de 100 000 euros pour les essais.
  • Un axe dédié à l’aide aux investissements dans des projets de taille moyenne. Le seuil ou plafond maximum de dépenses est compris entre 2 et 5 millions d’euros selon les familles de matériaux considérées.

Cet AAP de l’ADEME s’adresse aux préparateurs en charge du surtri et de la préparation des déchets après leur collecte et premier tri, aux régénérateurs ou recycleurs, aux transformateurs voulant incorporer des MPR ou plus de MPR dans leurs produits ou qui reconditionnent ou remanufacturent des batteries et aux donneurs d’ordre dans certains cas.

L’appel à projets ORMAT est ouvert jusqu’à l’automne 2023 avec plusieurs dates de dépôt de dossiers :

  • 1ère échéance : 15 mars 2023 à 12h ;
  • 2ème échéance : 1er juin 2023 à 12h ;
  • 3ème échéance : 1er octobre 2023 à 12h.
partager cette actualité sur :

INFOS


ADEME

STM DVTD

06500 VALBONNE


Commentaires

  • L'ADEME relance son AAP "ORMAT" pour les matériaux recyclés
    mer Jan 31 2024

    […] En 2023, l’ADEME lançait le premier Appel à Projets ORMAT dédié au soutien à la production et à la réincorporation de 6 matières premières de recyclage (MPR), financé par le Fonds Economie Circulaire. Avec 107 projets déjà soutenus, correspondant à 115 millions d’euros d’investissement, et près de 20 millions d’aides déjà octroyées, ORMAT a confirmé la demande des entreprises françaises pour accélérer le déploiement du surtri de déchets, et pour la production et l’utilisation de Matières Premières de Recyclages (MPR). […]

Laisser un commentaire

Veuillez noter s'il vous plaît

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Rejoindre le réseau AVEM

Vidéos

Toutes les vidéos
Newsletter