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Posté le 21/11/2020 à 06:00 par EMMANUEL MAUMON - Lu 1458 fois - 5 commentaires


Les nouvelles aides de Toulouse Métropole pour acquérir un véhicule propre


L’amélioration de la qualité de l’air étant un sujet majeur pour Toulouse Métropole, cette communauté urbaine regroupant 37 communes vient d’adopter une série de mesures visant à diminuer les émissions polluantes du territoire afin d’améliorer la qualité de vie et la santé de ses habitants. Le transport routier étant le principal responsable des émissions de particules fines, Toulouse Métropole souhaite offrir toutes les conditions au changement de motorisation vers des véhicules moins émissifs, via une aide à l’achat ou une aide au changement de motorisation.

Votées le 15 octobre, ces aides s’inscrivent dans le cadre du Plan de relance de la Métropole dont le but est d’accélérer la transition énergétique et écologique tout en soutenant ses habitants et le tissu économique local. Elles s’adressent aussi bien aux particuliers qu’aux associations et aux entreprises (TPE/PME). Elles doivent également permettre d’atteindre les objectifs du Plan Climat Air Energie Territorial cherchant à réduire la dépendance de Toulouse Métropole aux énergies fossiles ainsi que les émissions de CO2, mais également à améliorer la qualité de l’air et le cadre de vie du territoire.



Jusqu’à 5 000 euros d’aide pour les particuliers

Pour les particuliers, les aides sont attribuées sous conditions de ressources et leur montant dépend du Revenu Fiscal de Référence divisé par le nombre de part (RFR/Part). Pour l’acquisition d’un véhicule neuf, l’aide est de 5 000 € pour un RFR-Part inférieur à 6 300 €, de 4 500 € pour un RFR/Part < 13 489 €, de 4 000 € pour un RFR/Part < 18 800 € et de 3 000 € pour un RFR/Part < 35 052 €. Pour un véhicule d’occasion, l’aide maximale est de 3 300 € puis est dégressive jusqu’à 2 000 € suivant les mêmes paliers. Pour un changement de motorisation ou rétrofit, l’aide maximale est de 3 000 € et descend ensuite jusqu’à 1 000 €.

Pour les professionnels et associations qui peuvent bénéficier des subventions dans la limite de 3 véhicules ou de 20 000 € de subventions, l’aide est de 4 000 € pour l’achat d’un VL ou VUL dont le PTAC est inférieur à 2,5T, de 6 000 € pour un VUL compris entre 2,5T et 3,5T, et peut aller jusqu’à 10 000 € pour l’acquisition d’un PL > 7T ou d’un autocar. Pour les véhicules d’occasion, les aides s’échelonnent de 2 700 € à 6 600€. A noter que le montant de l’aide est plafonné à 40% du coût HT du véhicule en cas d’acquisition, de LLD ou de LOA. Les aides sont par contre cumulables avec la Prime à la Conversion, le Bonus Ecologique de l’Etat et l’Eco-Chèque Mobilités de la Région Occitanie dont le montant peut aller jusqu’à 2 000 € selon les ressources du ménage.



Les modalités d’obtention des aides

Pour pouvoir bénéficier de ces aides, les particuliers doivent avoir leur adresse principale située sur l’une des 37 communes de Toulouse Métropole. Les entreprises et les associations doivent avoir moins de 50 salariés et exercer leurs activités sur le territoire de la Métropole. Par ailleurs, les bénéficiaires doivent être propriétaire depuis au moins un an d’un véhicule polluant certifié Crit’Air (NC, 5 ou 4) à détruire et à remplacer par un véhicule peu émissif (certifiés Crit’Air 0,1 ou 2) qui devra être conservé durant au moins deux ans. Ce véhicule peut être neuf ou d’occasion et doit être immatriculé en France dans une série définitive.

Si vous remplissez ces critères, vous pouvez vous rendre sur le site des démarches en ligne de la Métropole : https://demarches-tm.eservices.toulouse-metropole.fr/deplacements/prime-vehicule/ pour faire votre demande de subvention. L’imprimé est également disponible dans toutes les mairies de la Métropole ainsi que dans les mairies annexes de Toulouse. Vous pourrez ensuite remplir votre dossier sur la plateforme ou le retourner par mail ou par courrier. Les dossiers seront ensuite traités par ordre d’arrivée, dans la limite des subventions allouées. Enfin, après vérification de la recevabilité du dossier, une notification vous sera adressée par courrier et, en cas d’attribution, l’aide vous sera versée par virement bancaire.



Mots clés : Mobilité électrique | Véhicules électriques | Aides publiques | Toulouse | Prime à la conversion
Catégories : Aides financières |

Commentaires

Posté le 21-11-2020 à 08:11:40 par Vérité

"Le transport routier étant le principal responsable des émissions de particules fines" dont la majorité provient des phénomènes d’abrasion.
"d’un véhicule polluant certifié Crit’Air (NC, 5 ou 4) à détruire et à remplacer par un véhicule peu émissif (certifiés Crit’Air 0,1 ou 2)"
Une Citroën AX essence de 630 kg émet-elle vraiment plus de particules qu’une e208 de 1455 kg ?
Par contre elle est plus polyvalente.

Posté le 21-11-2020 à 17:43:16 par GT

Cher Vérité,

Si les particules fines proviennent bien en grande partie du transport routier, ce n’est pas l’abrasion des pneus ou des freins qui en est majoritairement responsable (bien qu’elle soit non négligeables) mais la combustion interne des moteurs thermiques. En cela, une AX émet de grandes quantités de particules, là où la voiture électrique, e208 ou autre, n’émet presque rien.

Par ailleurs, une AX consommant 5L/100 km produit au moins 130 grammes de CO2 par km. Sur 300 000 km, si tant est qu’elle arrive jusque là, la quantité de CO2 produite sera de 39 tonnes, contre 0 pour la e208 (qui atteindra aisément le kilométrage indiqué, étant donné la fiabilité des VE).

Quant à la polyvalence, essayez donc une e208, et revenez en parler.

D’ici là, tout jugement péremptoire comme celui que vous venez de porter est sans valeur.

Posté le 22-11-2020 à 08:07:54 par Vérité

@GT
Comme vous n’amenez aucune preuve scientifique de vos affirmations, vous êtes dans le péremptoire.
D’autant plus que votre démonstration sur le CO2 est totalement biaisée puisque n’intégrant pas les émissions indirectes.
Si vous vous étiez un peu documenté, vous sauriez qu’une e208 émet beaucoup plus de particules qu’une Citroën AX essence plus de 2 fois plus légère. Donc faire la comparaison sur 300 000 km est totalement idiot puisque c’est un vrai désastre sanitaire de permettre à une voiture de réaliser ce kilométrage.

Posté le 23-11-2020 à 16:33:43 par Cram

@Vérité
"Si vous vous étiez un peu documenté, vous sauriez qu’une e208 émet beaucoup plus de particules qu’une Citroën AX essence plus de 2 fois plus légère."
Sur quelle documentation vous basez vous, cela m’intéresse.
Ne pas oublier non plus que le freinage des VE se fait essentiellement sur la régénération et non pas sur les plaquettes de frein sources de particule fines.

Posté le 23-11-2020 à 18:38:51 par Vérité

@Cram
Il y a sur ce fil un lien vers une étude qui le confirme : http://avem.fr/actualite-a-contresens-enfin-la-verite-sur-les-voitures-electriques-8324.html
Le gain est fonction du pourcentage de freinage régénératif, qui reste une inconnue très dépendante des conditions de circulation. Au final pour 300 kg d’écart le gain est infime alors pour 825 kg il n’y en a pas.



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