« Les taxes sur les carburants devraient faire l’objet d’un rééquilibrage en raison notamment des risques sanitaires liés au diesel » a déclaré Christian de Pertuis, Président du Comité sur la fiscalité écologique, un groupe lancé ce mardi par Delphine Batho, Ministre de l’Environnement.
Depuis la récente classification du diesel parmi les substances cancérogènes pour l’homme (voir actu précédente), le prix à la pompe de ce carburant, fiscalement avantagé par rapport à l’essence, fait largement débat. En effet, les taxes sur le diesel représentent en moyenne 0.65 €/l contre 0.85 €/l pour l’essence.
« On le fera, la question c’est à quel rythme et comment on va faire passer la pilule » souligne M. de Perthuis chargé de la coordination de ce comité composé de 40 élus et représentants des entreprises, salariés, associations et collectivités.
Une mesure nécessairement progressive
« L’alignement du diesel sur l’essence est une mesure qui prise brutalement pose un certain nombre de difficulté à un certain nombre de professionnels », précise Christian de Perthuis, indiquant que des compensations ciblées pouvaient être envisagées pour les constructeurs.
Le scénario le plus probable irait donc vers une hausse progressive de la taxe sur le diesel avec, en parallèle, la diminution de la taxe relative à l’essence afin d’arriver, à terme, à une fiscalité égale.
Une mesure qui devra également être accompagnée d’un nouveau mode de calcul du bonus écologique, actuellement uniquement calculé en fonction des émissions de CO2 et donc favorable aux véhicules diesel.
Le Comité sur la fiscalité écologique devrait faire ses premières propositions au printemps 2013. A suivre…
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